Prendre note que les heures d'ouvertures du bureau municipal sont les suivantes: lundi-mardi de 9 à 12 et 13 à 16 h, mercredi-jeudi de 9 à 12 h et vendredi le bureau est fermé. | Les séances du conseil municipal ont lieu au Centre communautaire au 480, rue de l'Accueil, Chesterville. 

Merci de votre habituelle collaboration!

Vie municipale
Règlements municipaux

 

Règlements généraux

MRC

Règlement 238-1 N.S. G -100 Harmonisé sur le territoire de la MRC d'Arthabaska
Règlement 428 modifiant le règlement 315 relatif au déboisement, concernant l'intégration des corridors de connectivité ainsi que diverses dispositions
Règlement 431 modifiant le règlement no. 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la MRC d'Arthabaska, deuxième génération concernant l'usage d'apiculture en zone urbaine
Règlement 432 - Emprunt de 92M$ pour l'implantation d'un parc éolien sur le territoire de la MRC d'Arthabaska
Règlement 433 règles de répartition des contributions des municipalités locales pour couvrir différentes activités, compétences et dépenses de la MRC d'Arthabaska.
Règlement 434 règles de répartition des contributions des municipalités locales aux fins de développement culturel, du logiciel de communication de la MRC d'Arthabaska et du transport collectif.
Règlement 435 déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales pour couvrir les activités, compétences et dépenses d'investissement de la MRC d'Arthabaska dans le domaine de l'évaluation foncière.
Règlement 436 déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales pour couvrir les activités, compétences et dépenses d'investissement de la MRC d'Arthabaska liées à la Société de développement durable d'Arthabaska Inc.
Règlement 437 déterminant les règles de répartition des contributions des Municipalités de Tingwick et de St-Rémi-de-Tingwick aux fins de la restauration et de la préservation des Trois-Lacs sur leur territoire municipal.
Règlement 438 déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales aux fins du développement de la fibre optique de la MRC d'Arthabaska.
Règlement 440 décrétant la compétence de la MRC d'Arthabaska dans le domaine du transport collectif de personnes
Règlement 442 - modifiant le règlement no. 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la MRC d'Arthabaska

Règlements d'urbanisme

Amendements

Règlement 176 N.S. amendant le plan d'urbanisme no. 144 de la Municipalité de Chesterville
Règlement 177 N.S. amendant le règlement de zonage no. 145 de la Municipalité de Chesterville
Règlement 178 N.S. amendant le règlement de lotissement no. 146 de la Municipalité de Chesterville
Règlement 179 N.S. amendant le règlement de construction no. 147 de la Municipalité de Chesterville
Règlement 180 N.S. amendant le règlement de permis et certificat no. 148 de la Municipalité de Chesterville
Règlement 184 N.S. amendant le règlement de zonage no. 145 de la Municipalité de Chesterville
Règlement 187 N.S. amendant le règlement de zonage no. 145 de la Municipalité de Chesterville
Règlement 194 N.S. amendant le règlement de zonage no. 145 de la Municipalité de Chesterville
Règlement 196 N.S. amendant le règlement de zonage no.145 de la Municipalité de Chesterville
Règlement 202 N.S. amendant le règlement de zonage no. 83 N.S. de la Municipalité de Chesterville
Règlement 208 N.S. modifiant le règlement numéro 144, édictant le plan d'urbanisme, concernant la création de l'affectation intitulée résidentielle différée
Règlement 209 N.S. modifiant le règlement de zonage no. 145 concernant la création de la zone RD
Règlement 215 N.S. modifiant le règlement de zonage no 145 N.S. concernant diverses dispositions
Règlement 216 N.S. modifiant le règlement de zonage no. 146 N.S. ayant trait aux restrictions relatives aux opérations cadastrales
Règlement 217 N.S. modifiant le règlement de permis et certificats no. 148 N.S. ayant trait aux conditions d'émission de permis de contruction
Règlement 240 N.S. modifiant le règlement de zonage no. 145 N.S. concernant la hauteur des haies ainsi que diverses dispositions

Règlements environnementaux

Nous utilisons des cookies pour améliorer nos services. En poursuivant votre navigation sur le site, vous acceptez leur utilisation. Plus d'informations

OK