Prendre note que les heures d'ouvertures du bureau municipal sont les suivantes: lundi-mardi de 9 à 12 et 13 à 16 h, mercredi-jeudi de 9 à 12 h et vendredi le bureau est fermé. | Les séances du conseil municipal ont lieu au Centre communautaire au 480, rue de l'Accueil, Chesterville. Le bureau municipal sera fermé le lundi 24 juin 2024 pour la Fête nationale ainsi que le lundi 1er juillet pour la fête du Canada.

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Vie municipale
Règlements municipaux

 

Règlements généraux

MRC

Règlement 238-1 G -100 Harmonisé sur le territoire de la MRC d'Arthabaska
Règlement 428 modifiant le règlement 315 relatif au déboisement, concernant l'intégration des corridors de connectivité ainsi que diverses dispositions
Règlement 431 modifiant le règlement no. 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la MRC d'Arthabaska, deuxième génération concernant l'usage d'apiculture en zone urbaine
Règlement 432 - Emprunt de 92M$ pour l'implantation d'un parc éolien sur le territoire de la MRC d'Arthabaska
Règlement 433 règles de répartition des contributions des municipalités locales pour couvrir différentes activités, compétences et dépenses de la MRC d'Arthabaska.
Règlement 434 règles de répartition des contributions des municipalités locales aux fins de développement culturel, du logiciel de communication de la MRC d'Arthabaska et du transport collectif.
Règlement 435 déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales pour couvrir les activités, compétences et dépenses d'investissement de la MRC d'Arthabaska dans le domaine de l'évaluation foncière.
Règlement 436 déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales pour couvrir les activités, compétences et dépenses d'investissement de la MRC d'Arthabaska liées à la Société de développement durable d'Arthabaska Inc.
Règlement 437 déterminant les règles de répartition des contributions des Municipalités de Tingwick et de St-Rémi-de-Tingwick aux fins de la restauration et de la préservation des Trois-Lacs sur leur territoire municipal.
Règlement 438 déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales aux fins du développement de la fibre optique de la MRC d'Arthabaska.
Règlement 440 décrétant la compétence de la MRC d'Arthabaska dans le domaine du transport collectif de personnes

Règlements d'urbanisme

Règlements environnementaux

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